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Sidi El-Bachir et Bendaoud: Plus de 2.500 actes de propriété avant la fin de l'année

par D. B.

Le problème lié à l'absence des actes de propriété dont souffre depuis plusieurs années une grande partie de la population résidant dans les différentes localités de la wilaya d'Oran est toujours d'actualité dans certaines agglomérations. Dans la commune de Bir El-Djir au moins 2.500 actes seront prochainement délivrés. Selon le directeur de l'agence foncière de wilaya, M. Mebarki, en application des directives du wali, une opération de régularisation d'habitations sur une superficie de 40 hectares à Sidi El-Bachir est en phase d'achèvement. Il s'agit, selon notre interlocuteur, de quelque 1.500 constructions structurées, érigées depuis plusieurs années qui nécessitent une régularisation. Fraîchement installé à la tête de l'agence, M. Mebarki assure qu'il fait de la régularisation foncière son cheval de bataille. Outre Sidi El-Bachir, une autre opération a ciblé la régularisation de plus 1.000 autres construction sur une superficie de 35 hectares dans la localité de Bendaoud 2. « L'opération est en phase finale », assure notre interlocuteur. Au total, se sont donc plus de 2.500 constructions et quelque 75 hectares de foncier qui seront régularisées à Sidi El-Bachir, au grand bonheur de leurs occupants dont certains attendent depuis plus de deux décennies. Le responsable a indiqué que la régularisation se poursuit et va toucher l'ensemble des quartiers et lotissements de la commune de Bir El-Djir. Il faut savoir que le problème de la régularisation foncière des biens bâtis et non bâtis, constitue un dossier lourd et épineux, notamment lorsqu'il s'agit des propriétaires de 3ème, 4ème voire 5ème main.

Des instructions fermes ont été données pour remettre les actes de propriété aux citoyens, dont bon nombre attendent ce document depuis de longues années. A propos du problème des propriétaires de deuxième main, M. Mebarki a affirmé que ce dossier est pris en charge sérieusement par l'agence. «350 dossiers sont en cours de régularisation» assure le responsable qui signale que l'agence s'attelle aussi à l'étude des dossiers des construction érigées sur des terrains de l'agence dans plusieurs sites notamment à Cap Carbon, Boutlélis, BC7, Gdyel etc. Au total, 500 cas sont actuellement en cours de régularisation.

Il y a lieu de signaler que le dossier de la régularisation du foncier urbain d'Oran a été ouvert fin 2004. Cependant, la reconstitution de l'information n'était pas facile pour les services chargés du dossier, mais depuis 2013, l'opération a connu une nouvelle dynamique. A ce jour près de 25.000 actes de propriété ont été délivrés par l'agence foncière de la wilaya. Une commission de wilaya chargée du suivi et de l'évaluation du dispositif de la régularisation foncière, a été installé il y a deux années, juste après la mise en place des commissions de daïra, placées sous la présidence des chefs de daïra respectifs. Présidée par le directeur des Domaines, cette commission de wilaya comprend le DRAG, le DUC, le directeur des cadastres, le directeur de l'Agence foncière, le DSA, le directeur du Tourisme, entre autres.

Des centaines de constructions ont été érigées sans l'acte de propriété nécessaire pour l'établissement du permis de construire. Une totale anarchie. Les cas des citoyens qui ne disposent pas de documents justifiant la propriété de leurs habitations devront être étudiés par les services concernés avant d'avoir les actes de propriété.