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CHLEF - OPERATION DE RELEVE CADASTRAL : L'ECHEANCE 2014 RESPECTEE

par Bencherki Otsmane

L'opération de relevé cadastral, qui permet de définir le statut de toutes les assiettes foncières de la wilaya, et d'établir par conséquent, un plan et une matrice cadastrale, a touché à ce jour prés de 270.000 ha sur une superficie totale de 413.174 ha, a-t-on appris de la direction du cadastre de Chlef. Cette opération concerne principalement les parcelles de terrain situées dans les zones rurales, dont plusieurs demeurent inexploitées ou exploitées par des personnes ne détenant pas de documents, tels que le livret foncier ou l'acte de propriété, leur permettant de bénéficier des aides de l'Etat, particulièrement à travers les programmes d'aide chapeautés par les pouvoirs publics.Il faut noter que les demandeurs de l'habitat rural sont les plus pénalisés, car ces derniers ne peuvent prétendre à une quelconque aide sans la possession du livret foncier ou de l'acte de propriété.

A propos du livret foncier,Mr Mourad Baouche directeur de la conservation foncière de Chlef, nous a indiqué qu'à la fin de novembre de cette année 2012, il y a eu 8947 livrets fonciers établis avec 6271 documents délivrés en zone urbaine, représentant 17.779 ilots de propriété, contre 12.190 titres établis pour 6072 livrets fonciers délivrés représentant 37.884 ilots de propriété en zone rurale. A noter que la délivrance du livret foncier est sujette à la présentation par son bénéficiaire, du bordereau relatif à la première formalité, à savoir le PR 19 ainsi que le paiement d'une taxe de publicité foncière. Actuellement l'opération de relevé cadastral a touché 28 communes sur les 35 que compte la wilaya, indique-t-on au service du cadastre. Selon M. Aissa Arab, directeur du Cadastre de Chlef «l'opération de relevé cadastral est achevée totalement au niveau de huit communes (Bénairia, Dahra, Hérenfa, Chlef, Oued-Fodda, Chettia, Ain-Mérane et Ouled-Abbes),et partiellement terminée dans vingt autres communes». Quant aux sept autres communes, l'opération avance très timidement notamment dans les communes côtières telles que Ténès, ou La Marsa. Cependant Mr Arab note «que la tâche est particulièrement ardue dans la wilaya où des terrains situés dans certaines communes à vocation agricole appartiennent, à hauteur de 90%, à des particuliers, dont il convient de conforter les propriétés avec des titres et des plans réguliers». De surcroît,il s'agit souvent,précise le même responsable, de terrains morcelés, ce qui complique davantage la tâche aux agents dépêchés sur les lieux.

Cependant, explique encore le directeur du Cadastre, si la principale contrainte est d'ordre humain, il faut noter également que les moyens logistiques font également défaut, notamment en ce qui concerne le parc roulant qui est quasiment vieillissant, et seuls cinq véhicules sont affectés aux 7 brigades chargées de l'opération de relevé cadastral.Toutefois Mr Arab demeure optimiste quant à l'échéance 2014, fixée par les hautes instances du pays pour clôturer cette opération de relevé cadastral au niveau national, et dira qu'«elle sera respectée dans notre wilaya».