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Tlemcen: Une nouvelle feuille de route pour le cadastre et la conservation foncière

par Khaled Boumediene

Comme nous l'évoquions le 16 août dernier, Mohamed Mokdad est le nouveau directeur des services du cadastre et de la conservation foncière de la wilaya de Tlemcen. La tâche de ce nouveau responsable qui a géré le cadastre des wilayas de Jijel (6 ans) et Aïn Defla (4 ans) n'est pas du tout aisée. Pour rappel, la bureaucratie pesante qui tracassait les usagers, a poussé les pouvoirs publics à fusionner ces deux administrations désormais en une seule et unique administration, pour assurer une rapidité de traitement des demandes des usagers, une bonne maitrise des délais de délivrance des documents cadastraux et fonciers et instaurer une parfaite coordination entre leurs personnels, afin de mettre un terme aux querelles récurrentes entre ces deux services importants. Il faut souligner que pour obtenir un document auprès des services du cadastre, le citoyen doit s'armer de patience, pour supporter les longues queues et allers-retours imposés pour espérer acquérir un plan cadastral, ou d'autres documents exigés au citoyen par le notaire ou les services d'urbanisme et communaux. Idem, pour la conservation foncière où le citoyen perd beaucoup de temps pour avoir son livret foncier et son plan cadastral. Par ailleurs, des plans cadastraux ont été bâclés dans certaines communes de la wilaya et sont entachés d'irrégularités, en raison du manque de personnels professionnels et adéquats. Selon nos sources, ces documents contiennent énormément d'erreurs de délimitations et de bornages des ilots et parcelles de terrains.

C'est donc pour ce gestionnaire expérimenté, qui connait à fond le domaine du cadastre et des hypothèques, un vrai défi administratif, logistique et humain à relever, pour donner une nouvelle image à ces deux administrations du foncier et améliorer la qualité de service. Dans ce cadre, M. Mokdad a organisé récemment une séance de travail regroupant les conservateurs fonciers de Mansourah, Maghnia, Ouled Mimoun et Sebdou ainsi que les chefs des services du cadastre, pour examiner les voies et moyens de la mise en œuvre d'une nouvelle feuille de route. « L'objectif recherché par cette nouvelle démarche est de rapprocher nos services des usagers notamment les propriétaires du foncier, les notaires et géomètres et les experts et organismes institutionnels et aussi pour offrir un service public plus proche, plus rapide et plus efficace», a affirmé hier Mohamed Mokdad. Une approche nouvelle, un travail très technique mais aussi des attitudes à changer, pour améliorer l'accueil des usagers et renforcer l'interaction avec les usagers. «Il s'agit d'une nouvelle démarche à laquelle tous nos personnels doivent adhérer pour que les usagers soient dorénavant accueillis et orientés avec courtoisie, bienveillance et respect mutuel, pour développer la confiance entre nos services publics et ces usagers. Mais, avant tout, il s'agit d'instaurer une discipline au sein de nos services où la ponctualité et la présence des agents devront être respectées par tous. Sur le plan technique, notre souci est de résorber le plus vite possible le problème des instances enregistrées dans les dépôts des actes de propriété à publier et des livrets fonciers. Nous devons appliquer à la lettre les notes et la réglementation émanant de la direction générale particulièrement les cas des biens non revendiqués relevés lors de différentes opérations du cadastre général. Tout citoyen pourra acquérir son extrait de plan ou ses documents cadastraux et fonciers en un temps court », a précisé le directeur du cadastre et de la conservation foncière.

Outre ces priorités, il s'agit pour ces services de mettre à jour les plans cadastraux, mettre en œuvre des techniques topographiques en vue de leur confection, pour assurer la maintenance et l'amélioration des plans cadastraux, et pour participer avec le service des domaines aux opérations immobilières de l'Etat et des collectivités locales et ce, selon un programme d'action approuvé par la Direction générale. M. Mokdad a fait savoir que près de 275 hectares urbains seront cadastrés cette année à Ouled-Mimoun. Le plan de restitutions avalisé par la DG prévoit en outre des opérations de restitutions au niveau de plusieurs localités de la wilaya notamment dans les localités de Ghazaouet, Marsat Ben M'hidi, Tlemcen, Maghnia, Chetouane, Béni Snous, Maghnia, Sebdou, Nedroma, Remchi, Hennaya, Bab Assa, Sidi Djillali, Souahlia, Fellaoucene, Souk Tleta, Beni Ouarsous, Bensekrane, Béni Boussaid et Honaine.