Envoyer à un ami | Version à imprimer | Version en PDF

Lors du contrôle des voyageurs en provenance d'Alicante: 284 téléphones portables saisis au port d'Oran

par K. Assia

  Un lot de 284 téléphones portables à l'état neuf ont été saisis avant-hier par les agents de l'inspection principale aux visites voyageurs du port d'Oran, a-t- on appris hier auprès de M. Zaoui directeur de l'information à la direction régionale des douanes d'Oran. Ces appareils cellulaires ont été interceptés lors du contrôle des voyageurs en provenance d'Alicante à bord du car-ferry Djzair 2, ce qui représente une infraction à la réglementation douanière, puisqu'il s'agit d'une marchandise à caractère commercial.

Une disposition qui incite les voyageurs à se conformer à la loi qui régit la déclaration des marchandises à caractère commercial.

Ces produits sont souvent confisqués lors de contrôles effectués au port d'Oran et à l'aéroport d'Es-Senia. Les voyageurs dissimulent le plus souvent ces portables dans leurs bagages et refusent de les déclarer lors des formalités d'usage, d'où le recours à l'application de la réglementation douanière, explique-t-on.

Celle-ci prévoit la saisie de toute la marchandise. Ces marchandises saisies sont à caractère commercial et par conséquent l'importation de ces portables est soumise à une réglementation exigeant une autorisation délivrée par les services compétents. Le code des douanes précise, en effet, le seuil autorisé à l'importation pour le cas du voyageur.

Passé ce seuil, des droits de douane sont perçus sur la marchandise importée. Certaines données avancées dans le cadre de ces affaires renseignent clairement sur la destination finale de ces portables. Ceux-ci sont destinés à alimenter le marché parallèle où ils se vendent sans garantie et sans facture. Ceci a contraint les services de la police à multiplier les descentes et plusieurs saisies ont été effectuées.