Envoyer à un ami | Version à imprimer | Version en PDF

TLEMCEN: La Cour de justice veut réduire les affaires en attente de jugement

par Khaled Boumediene



La Cour de justice de Tlemcen va connaître cette année une activité des plus intenses. Le procureur général près la Cour de Tlemcen, Benali El-Bey, l'avait annoncé à la veille de la première session criminelle de l'année 2015. Tout serait fait pour élucider les affaires demeurées au fond des tiroirs, parce que, faute d'ADN, d'éléments de preuves et de suspects clairement identifiés, elles n'avaient pu déboucher sur rien. Ainsi, contrairement aux années précédentes, où de nombreux dossiers criminels restaient en attente de jugement, la juridiction a été renforcée pour faire face à l'augmentation exponentielle des dossiers criminels à juger cette année à Tlemcen. Pour faire face au stock de nombreux dossiers criminels en attente de jugement, la décision a été prise d'augmenter considérablement le nombre de sessions et de jours d'audience et ce, conformément aux instructions du ministre de la Justice, garde des Sceaux, Tayeb Louh, qui veille personnellement aux actions engagées par son département, visant à créer les conditions d'une justice performante et efficace, juste et équitable, et à renforcer la crédibilité de la justice. Par ailleurs, cette année, la Cour de Tlemcen connaîtra le lancement prochain de l'opération de l'échange et de la signature électronique des documents, ainsi que des audiences à distance, et la conversation à distance en utilisant le système de «vidéo conférence». Selon le procureur général, le système en question permettra à un témoin d'une ville lointaine du pays de livrer ses témoignages sans se déplacer à Tlemcen, et ce, dans le respect total des droits de la défense. Ces mesures de modernisation de la justice éviteront les tracasseries de déplacement, longtemps posées au témoin, et permettront d'élucider les affaires criminelles demeurées sans jugement. A noter que la première session de la Cour d'assises de Tlemcen, qui se tient du 01 février 2015 au 11 mars 2015 au palais de justice d'Imama (Mansourah), s'est ouverte avec l'examen par la juridiction criminelle d'un dossier impliquant un réseau international de trafic de drogue, composé de cinq personnes (quatre individus écroués et un autre en état de fuite). La dernière affaire, qui sera jugée le 11 mars 2015 par la Cour criminelle de Tlemcen, concerne un réseau de falsification de documents officiels et faux et usage de faux (cinq individus en liberté provisoire). Selon le procureur général-adjoint, Abdennacer Djouadi, la Cour criminelle devra se prononcer sur 57 affaires liées à la criminalité, vols et crimes économiques, terrorisme et stupéfiants, durant cette première session de l'année 2015. Ces affaires concernent 68 personnes détenues, 33 autres en liberté provisoire et 9 en état de fuite.