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Abdou Bouderbala à Oran : Le projet du nouveau code des douanes finalisé

par K. Assia

Le projet du nouveau code des douanes permettant à l'Algérie de s'adapter aux nouvelles réalités économiques et commerciales internationales a été finalisé. C'est ce qu'a annoncé, jeudi à Oran, le Directeur général des Douanes algériennes, M. Mohamed Abdou Bouderbala, qui s'exprimait en marge d'une rencontre sur les dispositions de la loi de finances 2014 organisée par la CCIO à l'hôtel Sheraton d'Oran. M. Bouderbala a estimé que « l'environnement mondial connaît actuellement de profondes mutations avec de nouvelles règles, d'où la nécessité d'adapter notre code des douanes à cette réalité économique. Ce texte, qui retrace la vision de l'administration douanière, porte désormais sur une simplification et un allégement de procédures douanières de façon à améliorer les prestations douanières à travers des facilitations accordées aux opérateurs économiques. La Direction générale des Douanes algériennes (DGD) a dû faire appel à des experts en vue d'enrichir ce texte de loi et l'adapter à la réalité économique internationale.

Le nouveau code des douanes va simplifier plusieurs procédures douanières notamment en matière de contentieux. Il comporte, selon M. Bouderbala, plusieurs amendements qui permettront de renforcer le contrôle et faciliter les formalités douanières. « Les règles juridiques douanières ne sont pas, aujourd'hui, spécifiques à un pays donné et toutes les douanes à travers le monde ont le même souci: protéger leurs économies et leurs frontières contre l'agression des produits de contrebande », a noté le même responsable.

La révision de l'actuel code des douanes s'inscrit dans le cadre de la modernisation des douanes et vise à améliorer les prestations douanières. Le projet a été envoyé au secrétariat général du gouvernement. Il est en cours de consultations.

Par ailleurs, en matière de recouvrements fiscaux, les douanes algériennes ont enregistré une augmentation, de sorte que le montant de ces recouvrements versés au Trésor est de 940,5 milliards de dinars en 2013, contre 790 milliards de dinars en 2012. Concernant le trafic de drogue, 200 tonnes de kif ont été saisies par les douaniers, selon le responsable, qui a rappelé qu'un travail de fond est mené en collaboration avec les services de sécurité pour combattre ce fléau et, surtout, lutter également contre la contrebande des produits notamment celle du carburant. Les douaniers ont saisi une centaine de véhicules tout-terrain que des contrebandiers utilisaient dans l'acheminement et le trafic des produits vers les frontières. Tout en axant sur les objectifs de la DGD en matière de modernisation de l'institution et de sa dotation de moyens humains et matériels, le patron des douanes a rappelé un autre volet, celui lié à la formation et ce avec le lancement prochain d'un projet de réalisation d'une académie des douanes à El Affroun dans la wilaya de Blida. Les travaux de réalisation de ce projet d'envergure seront bientôt lancés. Cette nouvelle infrastructure sera d'un apport considérable pour promouvoir le perfectionnement et la mise à niveau du personnel douanier. Une autre école des douanes sera également inaugurée prochainement à Batna.