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Piraterie et contrefaçon: Une descente à M'dina J'dida

par K. Assia

Depuis sa création en 2007, la brigade de lutte contre la contrefaçon, relevant de la brigade économique et financière de la sûreté de la wilaya d'Oran, continue à renforcer son dispositif de vigilance et de prévention contre la commercialisation de produits contrefaits au niveau local. Un phénomène mondial qui se présente sous forme d'une imitation frauduleuse de produits, de marques ou de design et dont les préjudices se chiffrent à des millions, voire des milliards de centimes.

L'opération de contrôle menée avant-hier au niveau du quartier de M'dina J'dida par les éléments de cette brigade, prouve clairement que la contrefaçon n'est pas une chose rare dans notre pays. Le marché informel a en quelque sorte encouragé la commercialisation de ces produits, même s'il reste créateur d'emplois. Le consommateur, véritable acteur de cette situation, ne semble pas indigné par cette incertitude face à l'originalité, l'essentiel pour lui étant d'acheter la marque à bas prix. Dans l'une des ruelles donnant sur le boulevard Ahmed Zabana, la vente des CD et autres supports gravés ne fait pas exception à la règle. Les revendeurs ambulants semblent connaître les goûts de leurs clients. Avec des CD et DVD étalés à même le sol, ces commerçants informels préfèrent emballer le reste de la marchandise dans des cartons pour prendre la fuite en cas de descente des services de police.

Par ailleurs les enquêteurs, à qui a été confiée cette mission, semblent à leur tour maîtriser les astuces et les moindres détails auxquels recourent ces revendeurs. Le contrôle est plutôt discret. Les éléments préfèrent sillonner le quartier en douce sans se faire remarquer, ce qui leur permet de repérer les revendeurs et ensuite de saisir les produits.

Tout en adoptant cette tactique dans le repérage, les éléments de la section sont parvenus à saisir en un laps de temps réduit quelque 1.500 CD gravés, autrement dit reproduits frauduleusement. Trois revendeurs ont été ainsi interpellés lors de ce contrôle. Les dossiers de ces commerçants informels ont été adressés à la justice, alors que les CD saisis étaient remis aux services de l'ONDA.

A la direction régionale de l'Office national des droits d'auteurs, on apprend que ce phénomène n'est autre que de la piraterie artistique et intellectuelle, une véritable menace pour le patrimoine artistique et culturel de notre pays. Ce fléau, que l'Algérie, à l'instar des autres pays, condamne à travers ses textes de loi avec des sanctions allant de 6 mois à trois ans de prison ferme et d'une amende de 500.000 dinars à 1 million de dinars à l'encontre des contrefacteurs, traduit l'urgence de mettre en place des brigades spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon. Des sections ont été affectées aux différents services de police relevant des brigades économiques et financières des différentes sûretés. Cette nouvelle démarche, instaurée par la direction générale de la Sûreté nationale, intervient au moment où la contrefaçon dans les domaines artistique, intellectuel et industriel porte des préjudices énormes à l'économie nationale.

En soulignant l'importance de cette démarche en matière de sauvegarde des produits artistiques et culturels, les services de la direction régionale de l'ONDA ont rappelé que 13.616 CD, DVD et tous supports confondus ont été saisis au courant du premier trimestre de cette année, contre 43.535 en 2009. Ainsi, plus de 85 affaires ont été jugées en pénal pour la période allant de 2007 à 2009. Au niveau de la section de la lutte contre la contrefaçon de la sûreté de la wilaya d'Oran, on apprend que plus de 180.000 CD et DVD contrefaits ont été saisis depuis la création de cette brigade.

Outre le volet du piratage artistique et culturel, la contrefaçon dans le domaine du cosmétique, de la pièce détachée et dans le secteur industriel demeure une autre menace pour la santé du consommateur. Les professionnels avaient, pour rappel, tiré la sonnette d'alarme sur l'ampleur du phénomène et les conséquences engendrées en l'absence d'un contrôle rigoureux et d'un suivi permanent de la part des autorités locales. Les services des douanes, du commerce et la brigade de lutte contre la contrefaçon de la sûreté de la wilaya ne peuvent agir que sur la base d'une plainte déposée par le propriétaire de la marque ou du produit qu'il a déjà enregistré au niveau de l'INAPI.