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Tlemcen: Le recouvrement des impôts, une priorité

par Khaled Boumediene

Le wali de Tlemcen, Benyaïche Ali, a lancé lundi dernier, un appel aux agents de l'administration fiscale pour «déployer davantage d'efforts pour le recouvrement des impôts et la mobilisation de toutes les ressources supplémentaires permettant d'améliorer le cadre de vie des citoyens et d'accentuer le développement économique, social et culturel de la wilaya».

Présidant une cérémonie d'arrêt des écritures de l'exercice 2018 du Trésor public, le chef de l'exécutif a incité dans ce cadre les responsables fiscaux à stimuler leurs agents chargés du recouvrement des recettes des impôts, afin d'élargir l'assiette fiscale à recouvrer au niveau des communes de la wilaya et entamer des opérations de proximité pour inciter les opérateurs du secteur informel à s'inscrire dans la légalité et payer leurs impôts. M. Benyaiche Ali a exhorté aussi les présidents d'APC à diminuer les contentieux des entreprises de réalisation de projets au niveau de leurs communes, qui constituent parfois une lourde facture à l'Etat à cause de l'exécution des décisions de justice. Dans le même sillage, le wali de Tlemcen a donné des instructions pour activer la réhabilitation de tous les biens immobiliers de la wilaya et des établissements publics à caractère administratif, afin d'améliorer les prestations fournies aux citoyens et les conditions de travail des employés, ainsi que pour l'amélioration du cadre bâti et urbain. Selon le wali, un montant de 70 milliards de centimes est, chaque année, consacré à ce patrimoine immobilier public pour réaliser des travaux d'étanchéité, de ravalement des façades, peinture, de réfection des conduites et le réajustement des colonnes montantes de gaz naturel, ainsi que les vides sanitaires de ces immeubles.

Pour sa part, le directeur du Trésor public de Tlemcen, Derkaoui Ahmed, a indiqué que «le Trésor public a adopté une démarche de vulgarisation des activités et tâches qui lui sont dévolues par la loi, ainsi que toutes les opérations financières de l'Etat pour accompagner les programmes de développement local de la wilaya», soulignant que près de 44% de crédits de paiement du budget d'équipement inscrits à l'indicatif du wali dans le cadre du programme spécial de développement (PSD). «Ce taux est très satisfaisant, mais il aurait pu être meilleur jusqu'à 55%, si ce n'était la notification d'une dotation de 4,57 milliards de dinars pour la zone industrielle d'El-Aricha», a précisé M. Derkaoui. Il a affirmé à ce propos que «le Trésor public est le garant des deniers publics, mais les ordonnateurs doivent nous aider pour l'intérêt général, car si nous établissons des notes de vérification, c'est dans l'intérêt général et pour parer aussi aux dépenses irrégulières et recourir à l'emploi régulier des deniers publics. Nous veillons au contrôle des procédures des marchés publics et au contrôle préalable des marchés publics de la wilaya et des EPA, pour que ces contrats conclus à titre onéreux entre des pouvoirs adjudicateurs de l'État et collectivités territoriales soient en concordance avec la réglementation régissant le code du marché public». Selon le directeur du Trésor public, quelque 10.194 mandats ont été déposés au 30 décembre 2018, répartis entre 6.449 mandats pour le fonctionnement (Traitements, factures, rappels, frais de mission, primes de rendement?) et 1.990 mandats pour l'équipement, 600 mandats pour le budget de wilaya, 256 pour les comptes spéciaux, 879 mandats pour les EPA. Près de 38.200 fonctionnaires sont payés mensuellement par le Trésor dont 18.000 fonctionnaires de l'éducation.

Par ailleurs, l'on saura que 41.808 chèques ont été payés en 2018 au niveau du guichet du Trésor public, et 29.895 chèques bancaires remis par des receveurs des impôts, des receveurs des domaines et des conservateurs fonciers ont été pris en charge à l'encaissement. Disposant de 134 agents dont 7 comptables contrôlant et approuvant les mandats des EPA, le Trésor public de Tlemcen gère le traitement de 38.800 fonctionnaires (dont 12.000 dans le secteur de l'éducation) et couvre 303 établissements publics à caractère administratif (EPA), tels que l'université, les résidences universitaires, l'institut des sages-femmes, les lycées, les hôpitaux, le centre anti cancer. Environ 15 EPA (79%) ont été vérifiés par le Trésor public en 2018. Lors de sa visite dans les différents services de cet organisme public chargé de la mission de contrôle sur l'exécution des budgets et ressources financières de l'Etat, le premier responsable de la wilaya a mis l'accent sur la numérisation, les archives des documents comptables et l'amélioration du mobilier des bureaux des employés.