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Signature électronique : Un centre de personnalisation de la puce

par M. Aziza

Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Tayeb Louh, a procédé hier à l'inauguration officielle du Centre de personnalisation de la puce pour la signature électronique qui permettra aux magistrats et aux greffiers de signer et délivrer le casier judiciaire et certificat de nationalité par voie électronique. Tayeb Louh a beaucoup insisté lors de la visite du centre installé au sein de son département sur la nécessité de moderniser la justice en affirmant que le centre sera opérationnel dès le deuxième trimestre de l'année 2015. Le ministre a également précisé que quatre wilayas seront concernées par cette nouvelle procédure, il s'agit d'Alger, Ourgla, Sétif et Sidi Bel-Abbès. Autrement dit, les infrastructures judiciaires ayant un réseau performant. Le directeur de la modernisation au sein du ministère de la Justice, M. Akka, a expliqué que cette puce personnalisée qui sera signé exclusivement par certains magistrats et greffiers permettra d'améliorer le fonctionnement des juridictions et à rendre le service public de la justice plus accessible aux citoyens et aux justiciables. Autrement dit, elle permettra de signer et délivrer par voie électronique des documents et des actes judiciaires (Casier judiciaire et certificat de nationalité) qui seront admis en tant que preuve au même titre que l'écrit sur un support papier dès que la personne est identifiée. C'est-à-dire, une fois que le demandeur a rempli correctement le formulaire déjà affiché dans le site du ministère de la Justice. Cette puce permettra en outre, d'échanger des documents électroniques entre les juridictions. Et entre les juridictions et les services de police judiciaire: instructions, parquet, mandats de justice, extraits de jugement, cessations de recherche. Le centre de personnalisation de la puce pour la signature électronique, nous dit-on, est le premier en Afrique et le quatrième dans le monde dont la réalisation a été effectuée par des techniciens algériens, ceux qui ont eu la charge d'élaborer la carte Chifa. Par ailleurs, le ministre de la Justice est revenu sur la nécessité de la révision du découpage judiciaire de la wilaya d'Alger vu le nombre croissant de la population de la capitale. Le ministre a indiqué qu'un groupe de travail regroupant des cadres de son département et d'autres services concernés a été déjà installé pour procéder à la révision du découpage judiciaire de la wilaya d'Alger avec le projet de créer une nouvelle cour de justice à Alger « une cour moderne qui répond aux standards internationaux », a-t-il insisté. Et sur l'Affaire Khalifa, le ministre a indiqué que Abdelmoumen Khalifa sera jugé le plus normalement du monde, c'est-à-dire, conformément à la loi algérienne et que le procès sera public.