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Tlemcen: La médiation judiciaire gagne du terrain

par Khaled Boumediene

Pas moins de 350 affaires pénales ont été résolues dans le cadre de la médiation judiciaire en pénal menée par le parquet de Tlemcen durant l'année 2018, a-t-on appris, samedi dernier, lors d'une brève entrevue avec le procureur de la République près le tribunal de Tlemcen, Kaoubi Belahoual. Les affaires réglées concernent notamment les cas d'injures, diffamations, atteintes à la vie privée, menaces, abandons de famille, coups et blessures sans armes, accidents de circulation mortels, litiges de legs entre héritiers, etc. «La médiation judiciaire est une mission qui tente de décharger un peu les tribunaux et les cours du poids des dossiers en attente. Ce mode de règlement des conflits judiciaires en pénal a été appliqué dans notre pays après à la promulgation de la Loi 15-02 code de procédure pénale du 23 juillet 2015.

Cette alternative du procès judiciaire vise à encourager l'esprit de fraternité et le sens du pardon entre les citoyens, et donc permet au procureur de la République de tenter, en matière pénale, un arrangement entre les deux parties et l'élaboration d'un procès-verbal de réconciliation et ce, suite à une demande formulée par la victime ou partie civile, sur demande du parquet ou de l'avocat de la victime», a précisé M. Kaoubi Belahoual. Abordant les cas des USA et de la Grande Bretagne où des conflits judiciaires sont réglés à travers la médiation judiciaire, le procureur de la République de Tlemcen a souligné que cette forme de justice traditionnelle a toujours existé chez nous sous forme de comités de sages pour parvenir à un accord raisonnable. Il faut rappeler dans ce contexte qu'une médiation judiciaire existe aussi pour le règlement des affaires civiles, commerciales, administratives et celles relevant du foncier. Elle est appliquée depuis 2009.

Par ailleurs, l'on a appris que le tribunal de Tlemcen s'est doté d'une permanence d'avocats pour les vendredis, samedis et jours fériés. Selon M. Chekroun Azhari, cette initiative du barreau de Tlemcen constitue une première dans les annales de la justice en Algérie et permet de faciliter la tâche des 1.200 avocats de la wilaya et d'autres wilayas du pays qui peuvent s'informer et acquérir tous les documents judiciaires nécessaires (jugements, grosses, photocopies de dossiers, etc.) à leurs procès. Pour leur part, les citoyens peuvent être accueillis et orientés par les membres du bâtonnat dans les circuits judiciaires ou peuvent solliciter un avocat au niveau de cette permanence pour intenter une procédure judiciaire.

Outre un club pour les 30 magistrats ouvert depuis plus d'une année, le tribunal de Tlemcen s'est doté récemment d'un bureau postal pour faciliter la tâche des avocats, la réception de leur courrier et l'achat de leurs timbres fiscaux, et d'une infirmerie afin d'assurer les soins et assurer les premiers secours aux justiciables qui sont pris de malaise lors de leurs procès.