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Licences d'importation: Hausse de 10% des recouvrements douaniers

par R. N.

Les recouvrements effectués par l'administration douanière ont augmenté à 254,14 milliards de dinars (MDA) au 1er trimestre 2016 contre 231,48 MDA à la même période l'année dernière, soit une hausse de près de 10%, selon la direction générale des douanes (DGD). Cette amélioration des recouvrements est due essentiellement à une baisse du manque à gagner, de l'ordre de 17 MDA, pour les produits importés entrant dans le cadre de l'Accord d'association avec l'Union européenne suite à l'instauration, depuis janvier dernier, des licences d'importation appliquées à trois produits (rond à béton, ciment et véhicules), ainsi que les contingents tarifaires prévus par le même accord, explique la DGD. La valeur des importations, au 1er trimestre 2016, s'est établie à 1.243,77 MDA contre 1.236,45 MDA au même trimestre 2015 (+0,6%). Exprimées en dollars, les importations ont enregistré une baisse de 13,04%, passant à 11,53 milliards de dollars sur les 3 premiers mois de 2016 contre 13,26 milliards de dollars à la même période de 2015.

Les recettes des recouvrements douaniers sont réparties à hauteur de 90,87% pour le budget de l'Etat, de 8,73% pour la Caisse de garantie et de solidarité des collectivités locales (Cgslc) et de 0,4% pour les Comptes d'affectation spéciale (CAS), précise la même source.

Ainsi, la part des produits douaniers destinés aux recettes budgétaires a augmenté de 9,81% en passant à près de 231 MDA (contre 210,34 MDA).

Les recettes douanières globales ont été constituées de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à hauteur de 54%, des droits de douane à 43% et des autres droits et taxes à 3%. Au cours du même trimestre, le produit de la TVA a augmenté à 123,8 MDA (contre 114 MDA), les droits de douanes à 99,2 MDA (contre 91,15 MDA) et les autres droits et taxes à 6,7 MDA (contre 2,4 MDA).

Les huiles, les viandes et les pneus neufs

A rappeler que la loi de finances 2016 prévoit des recettes de TVA de 593,7 MDA sur l'année, soit un taux de réalisation de 21% au 1er trimestre 2016, et des droits de douane de 555,3 MDA, soit un taux de réalisation de 18,12%. Les recettes affectées à la Cgslc se sont établies à 22 MDA (contre 20,2 MDA), tandis que celles affectées aux CAS, elles ont atteint 1,1 MDA (contre 928,5 millions DA). Les plus importantes hausses des recouvrements affectés à la Cgslc ont été enregistrées par les recettes de la taxe sur les huiles (+82%) et de la taxe sanitaire sur les viandes (+62%) alors que les recettes en provenance de la taxe sur les pneus neufs ont augmenté de 38,5%. Pour les recettes affectées aux CAS, ce sont celles provenant de la taxe sur les carburants et sur les céréales et légumes secs qui ont le plus augmenté avec, respectivement, +51,15% et +38,3%.

Les directions régionales d'Alger extérieur, d'Alger port, d'Oran et de Sétif sont les principales circonscriptions en termes de recouvrements réalisés par les douanes au cours du 1er trimestre 2016. Elles représentent à elles seules 72,43% du total des recouvrements avec un montant de 184,04 MDA.