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Aïn-Temouchent: Portes ouvertes sur la conformité fiscale volontaire

par Mohamed Bensafi

Ces journées portes ouvertes, organisées par la chambre de commerce et d'industrie «Sufat» de la wilaya d'Aïn-Temouchent conjointement avec la direction des impôts, durant une semaine, eurent pour objectif d'informer les usagers et le public sur les dispositions contenues dans le programme lancé en août 2015 par la Direction générale des Impôts pour favoriser la bancarisation des ressources financières et la régularisation de la situation fiscale des entreprises ou des professions libérales, a-t-on expliqué. Destinées aux opérateurs économiques ainsi qu'au grand public, cette manifestation était centrée sur les prestations de l'administration fiscale notamment les facilitations fiscales, la remise légale des pénalités, ainsi que le programme de conformité fiscale volontaire, a-t-on ajouté. Un véritable travail de vulgarisation a été mené par les organisateurs, axé essentiellement sur les principales dispositions contenues dans la loi de finances complémentaire (LFC) 2015, notamment le volet relatif à la bancarisation des fonds qui échappent au circuit légal.

Ces portes ouvertes ont été aussi l'occasion de rencontres et d'échanges entre l'administration fiscale et les contribuables consolidant ainsi la relation de confiance dans la perspective d'instaurer la «culture» fiscale. Ces journées d'information et de sensibilisation ont touché aussi plusieurs structures à travers tout le territoire de la wilaya (centres des impôts, centres de proximité des impôts, inspections et recettes des impôts) où de multiples activités furent organisées, note-t-on. Des cadres et des agents de l'administration se sont employés durant toute la durée des portes ouvertes à expliquer aux chefs d'entreprise, commerçants et les personnes exerçants une profession libérale, l'ensemble des avantages qu'offre ce programme. Les personnes concernées par ce programme de conformité fiscale volontaire, destiné à intégrer les fonds informels dans la sphère bancaire, dont la validité expire le 31 décembre 2016, peuvent trouver toutes les informations relatives à ce programme et les procédures à suivre, qu'il s'agisse de gêne matérielle ou de remise conditionnelle, lorsqu'il est question de pénalités de retard, a indiqué encore notre source. Enfin, les organisateurs ont estimé être parvenus, à la faveur de ces portes ouvertes, à susciter une plus large adhésion des usagers de l'administration fiscale à ce programme qui ont pu ainsi bénéficier de ces avantages.