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Produits soumis aux autorisations de circuler : Les commerçants frontaliers déroutés

par Cheikh Guetbi



La position ferme de l'administration des Douanes de ne pas adhérer à la décision, relative à la suspension provisoire de l'application de l'arrêté, publié dans le Journal Officiel (J.O) n°35, du 17 juin 2014, qui oblige un visa (passavant) pour l'introduction de toute marchandise, dans la zone douanière, prise par l'intérim du wali de Tlemcen, semble se relâcher mais non sans une certaine précaution qui a dérouté, non seulement, les commerçants mais, également, les douaniers eux- mêmes.

La grogne des commerçants et consommateurs des 7 daïras frontalières, touchées par cette mesure, a récemment, conduit la direction générale des Douanes à mandater une délégation pour évaluer, sur le terrain, l'impact réel de l'application du passavant, dans les daïras frontalières et pour rencontrer les commerçants qui ont, clairement, démontré les carences et défaillances de ce système. Cette visite est, certainement, pour quelque chose dans ce relâchement qui demeure, encore incompréhensible.

A la brigade mixte qui délivre le passavant, l'on signifie aux commerçants, que certaines marchandises qui font partie de celles mentionnées dans le J.O, ne sont plus soumises à autorisation de circuler, alors que les brigades des Douanes, qui affirment n'avoir rien reçu dans ce sens, continuent de l'exiger.

Une situation des plus insolites, notamment lorsque la direction des Douanes annonce, par écrit, aussi bien à ses brigades qu'aux commerçants, qu'un allègement et une souplesse relatifs au passavant, seront appliqués par les Douanes et ce, jusqu'à la fin de l'été, ce qui laisse supposer que de nouvelles décisions seront prises, concernant ce système de visa. Des commerçants affirment que la brigade mixte a reçu des directives orales pour ne pas exiger la déclaration, pour certaines marchandises, alors qu'auprès des brigades des Douanes l'on exige le passavant, pour toutes les marchandises, contenues dans l'arrêté.

Chacun y est allé de sa perception pour interpréter « la souplesse » dans l'exigence du passavant. Pour ce chef de brigade, ceci veut dire qu'on doit être intransigeant pour certains produits, subventionnés notamment l'huile, le sucre, la farine, les céréales, le lait et tolérant pour d'autres, moins prisés par les contrebandiers tels l'eau en bouteille, la limonade, l'oignon?

Une situation des plus inconfortables pour les commerçants qui ont été, officieusement, allégés de la contrainte du passavant, pour certains produits, mais que les douaniers peuvent, éventuellement, exiger. Ainsi, les Douanes laissaient entendre, aux commerçants, que certains produits ne sont pas soumis au visa mais qu'ils pourraient, à tout moment, exiger le document en question.

Finalement, à Maghnia, les commerçants ont eu une première assurance des Douanes lesquelles, dans une rencontre, jeudi, les ont rassurés, oralement, que le passavant sera exigé, uniquement pour les produits subventionnés, de première nécessité ou ceux prisés par les contrebandiers. Une demi-mesure officieuse, appréciée, que très partiellement, par les commerçants, en attendant du nouveau, officiel, après la fin de l'été, comme cela a été annoncé?