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BOUIRA : TERRORISME, VOLS, FAUX ET USAGE DE FAUX
par Farid Haddouche
La deuxième
session criminelle ordinaire a débuté avant-hier à la cour de Bouira, et se
déroulera jusqu'au 25 juin prochain. 37 affaires y sont programmées. Elles
concernent 108 mis en cause, dont 26 sont en fuite.
AU PREMIER JOUR
D'AUDIENCE, 2 AFFAIRES DEVAIENT ETRE JUGEES PAR LA COUR. LA PREMIERE TRAITE DES
DELITS D'HOMICIDE VOLONTAIRE ET DE TENTATIVE D'HOMICIDE ; DES INFRACTIONS POUR
LESQUELLES L'ACCUSE (M.T) DEVRA COMPARAITRE DEVANT LA COUR DE JUSTICE. LA
DEUXIEME AFFAIRE RELEVE DU DELIT D'ATTEINTE A LA PUDEUR SUR MINEUR NE DEPASSANT
PAS 16 ANS, DONT L'ACCUSE (O.B) AURA A REPONDRE DEVANT LA JUSTICE. LES
SENTENCES DEFINITIVES DEVAIENT ETRE PRONONCEES TARD DANS LA SOIREE
D'AVANT-HIER. AU DERNIER JOUR DE CETTE SESSION, 4 AFFAIRES SERONT PASSEES EN
PROCES. LA PREMIERE AFFAIRE CONCERNANT LES DELITS D'ASSOCIATION DE MALFAITEURS,
VOL QUALIFIE PAR ESCALADE, CASSE, ET MENACE. POUR LA DEUXIEME AFFAIRE, IL
S'AGIT DE FAUX ET D'USAGE DE FAUX SUR DES DOCUMENTS OFFICIELS. LA TROISIEME AFFAIRE
A TRAIT AUX DELITS DE CONSTITUTION DE GROUPE TERRORISTE, ENLEVEMENT ET DEMANDE
DE RANÇON. ENFIN, LA QUATRIEME AFFAIRE COMPORTE LES DELITS D'ADHESION A GROUPE
TERRORISTE, INSTAURATION DE CLIMAT DE TERREUR ET D'INSECURITE AU SEIN DES
POPULATIONS ET VOL A MAIN ARMEE.
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