Envoyer à un ami | Version à imprimer | Version en PDF

Tlemcen: Campagne contre l'informel et l'évasion parafiscale

par Khaled Boumediene

  Lutter activement contre l'informel et l'évasion parafiscale, assurer la protection des travailleurs, augmenter les effectifs des cotisants et les recettes de cotisation de sécurité sociale, tels sont les objectifs des brigades mixtes Cnas/Casnos mises en place récemment dans la wilaya de Tlemcen. Dans ce cadre, une séance de travail présidée par les directeurs de ces deux caisses, MM. Acimi Sidi Mohamed et Sabra Djawed, a regroupé mardi dernier au siège de l'agence Cnas de Tlemcen, quelque 35 contrôleurs agréés et assermentés, afin de débattre des modalités pratiques des actions de contrôle à mener sur le terrain pour juguler efficacement toutes les formes de fraudes et conjuguer leurs efforts pour faire échec aux fraudeurs et renforcer le contrôle des employeurs exerçant dans les différents secteurs d'activité de la wilaya.

Ces brigades mixtes viennent à point nommé car, il faut le souligner, la Cnas et la Casnos sont confrontées non seulement au travail au noir, mais aussi à la sous déclaration des salaires et des revenus. « Nous avons réuni aujourd'hui les contrôleurs des deux caisses pour leur expliquer au détail les actions à mener sur le terrain avec une coordination plus appropriée et appuyée par davantage de moyens et de logistiques leur permettant de mener à bien les missions qui leur seront confiées. Ces brigades donneront un nouveau souffle en matière d'organisation et d'investigation. Notre but est d'assurer le recouvrement de toutes les cotisations qui ont un impact non négligeable en ce qui concerne l'équilibre financier de ces deux caisses. Des réunions de coordination seront tenues tous les trois mois pour connaître le bilan et les résultats obtenus par ces brigades mixtes afin de poursuivre efficacement leurs missions », expliquera le directeur de l'agence Cnas de Tlemcen, Dr Acimi Sidi Mohamed. Pour sa part, le directeur de la Casnos, Sabra Djawed, soulignera que « ces brigades mixtes permettront aux agents de contrôle de chaque structure d'effectuer des missions communes sur le terrain pour un recouvrement efficace des cotisations et la lutte contre l'informel et les sous déclarations. Les contrôleurs seront dotés de tous les moyens afin de mener de manière rigoureuse, précise et permanente leurs missions dans de bonnes conditions ».

A cette occasion, le directeur de la Cnas a déclaré que la Caisse de Tlemcen (500.000 adhérents) a enregistré durant l'année 2017 une augmentation de près de 40 milliards de ses recettes par rapport à l'année 2016. Selon lui, quelque 2.113 missions de contrôle ont été menées en 2017 par le service du contrôle des employeurs, ce qui a permis de recouvrer près de 85 millions de dinars. Selon lui, ces résultats performants sont le fruit de la mise en œuvre d'une nouvelle organisation basée sur le principe de proximité et la campagne de vulgarisation permettant d'améliorer le taux de recouvrement.

D'autre part, le redressement a permis à la Cnas de Tlemcen de recouvrer près de 178 millions de dinars. Les opérations de contrôle ont permis de déceler 4.917 infractions en 2017 (1.820 employeurs en infraction), dont 458 pour non-déclaration d'activité, 1.760 liées au défaut de déclaration des salariés et 2.699 pour sous déclaration de salariés. Dans un autre sillage, le directeur de la Cnas de Tlemcen a souligné que de grands efforts sont déployés pour maîtriser les dépenses du tiers payant. A ce titre, le remboursement des frais médicaux par la Cnas en 2017 a atteint 11 milliards de DA. Par ailleurs, le directeur de la Casnos de Tlemcen a indiqué que sa caisse gère quelque 11.000 retraités. Selon lui, la Casnos de Tlemcen a enregistré en 2017 près de 4.400 affiliés.