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L'opération de régularisation foncière se poursuit à Bir El Djir: 1.100 nouveaux actes de propriété pour les habitants de Sidi El Bachir

par K. Assia

  Un second quota de 1.100 actes propriété sera distribué dans un délai d'un mois, dans le cadre de la régularisation foncière dans la localité de Sidi El Bachir, a indiqué, hier, M. Mebarki directeur de l'Agence foncière de la wilaya d'Oran. Cette opération vient dans la continuité de la première action entamée, il y a quelques jours et qui porte sur la délivrance de 1.555 actes, au profit de familles qui ouvrent droit à cette régularisation. Un véritable soulagement pour de nombreux propriétaires de maisons qui ont, toujours, dénoncé le retard dans la résolution de ce dossier. Il ne s'agit pas, selon le responsable, d'occupants de constructions illicites mais de familles qui habitent les lieux depuis plus de cinquante ans. Cette opération se poursuit, a indiqué M. Mebarki et une seconde tranche de 1.100 actes sera, également, distribuée dans un mois, soit un total de 2.655 actes notariés, délivrés au profit des familles concernées dans la localité de Sidi El Bachir. Dans ce registre, on saura que toutes les dispositions ont été prises pour assurer le bon déroulement de ces opérations pour lesquelles un travail de fond a été mené par les membres de la commission. Cette régularisation foncière a ciblé, selon le responsable, toutes les communes de la wilaya. Par ailleurs, la régularisation foncière est, toujours, d'actualité, à Oran. Cette wilaya ne fait pas exception à cette problématique nationale. Ce problème se pose, de manière cruciale, dans les communes touchées par l'exode où des lots de terrain et des constructions ont été vendus en quatrième, voire en cinquième et sixième main, alors que la loi relative à la régularisation, stipule que l'acte de propriété doit être délivré au nom du premier acquéreur. Ces obstacles ont, en réalité, entravé le bon déroulement des opérations de régularisation et ont même, entravé l'application de la nouvelle loi 08-15, inhérente à la conformité des constructions et les dispositions, relatives aux constructions inachevées. Le dossier de la régularisation du foncier urbain d'Oran a été ouvert, fin 2004, cependant, la reconstitution de l'information n'était pas facile pour les services chargés du dossier. Toutefois, depuis près de deux ans, l'opération a été simplifiée et a connu une nouvelle dynamique. Selon le premier responsable de l'exécutif, les services concernés, et à leur tête la Conservation foncière, ont recensé 34.607 demandes de régularisation. Plus de 25.000 ont été traitées dont près de 13.000 régularisées et les actes délivrés. Une commission de wilaya chargée du suivi et de l'évaluation du dispositif de la régularisation foncière, a été installée, fin janvier 2014, juste après la mise en place de commissions de daïra, placées sous la présidence des chefs de daïra respectifs. Présidée par le directeur des Domaines, cette Commission de wilaya comprend le DRAG, le DUC, le directeur des Cadastres, le directeur de l'Agence foncière, le DSA, et le directeur du Tourisme, entre autres.