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Il s'ouvre aujourd'hui à Alger : Le procès Sonatrach 1 à la barre

par Moncef Wafi

Le procès dit de Sonatrach 1 s'ouvre aujourd'hui au tribunal criminel près la cour d'Alger après cinq années d'instruction judiciaire.

Au box des accusés 16 prévenus dont Mohamed Meziane, ancien P-dg de Sonatrach, ainsi que ses deux enfants Réda et Fawzi, des cadres dirigeants de la compagnie nationale des hydrocarbures, Belkacem Boumediène (vice-président, en détention), Mohamed Chawki Rahal (vice-président), Benamar Zenasni (vice-président, en détention), Mouloud Aït El Hocine, Mustapha Aissani, Mustapha Cheikh, Mohamed Sanhadji, Abdelwahab Abdelaziz, Yahia Messaoud, Nouria Meliani (directrice du bureau d'études privé CAD), Meghaoui El Hachemi (ancien P-dg du CPA, conseiller à Contel Funkwerk, en détention), son fils Yazid (en détention) et El Smail Mohamed Réda (patron de Contel Algérie et Contel Funkwerk, en détention).

Sont également poursuivies quatre compagnies étrangères et la chambre d'accusation a retenu deux chefs d'inculpation contre trois d'entre elles, à savoir Saipem, Contel Algérie et Funkwerk, en tant que personnes morales et inculpées pour «corruption, augmentation injustifiée des prix en vue de bénéficier d'indus avantages». Les autres prévenus dans cette affaire sont inculpés pour association de malfaiteurs, passation illégale de marchés et corruption. Dans cette affaire, les mis en cause ont vu la chambre d'accusation valider l'acte d'accusation retenu en février 2013. La défense ayant contesté l'arrêt de renvoi de la chambre d'accusation, d'où le pourvoi en cassation introduit devant la Cour suprême. En effet, cette dernière avait infirmé les conclusions du juge d'instruction relatives à la qualification des faits reprochés à Mohamed Meziane et ses deux enfants, ainsi que Hachemi Meghaoui, son fils, Belkacem Boumedienne (chargé de l'activité Amont) et Smaïl Mohamed-Réda, en délits de «corruption, blanchiment et dilapidation de deniers publics, passation de contrat en violation de la réglementation ». La chambre d'accusation les inculpant pour « association de malfaiteurs », faisant ainsi basculer l'affaire de la correctionnelle vers la criminelle. La même instance a retenu les délits de « corruption, blanchiment et complicité dans dilapidation de deniers publics » à l'encontre de Nouria Meliani, la patronne du bureau d'études privé CAD, également poursuivie dans le cadre de l'affaire Sonatrach 2, qui a été libérée, au même titre que Rahal Chawki, vice-président du groupe pétrolier chargé de l'activité commercialisation, par le juge de la 9e chambre du pôle judiciaire spécialisé de Sidi M'hamed, près la cour d'Alger, en raison de l'expiration du délai de détention en matière de délit. Rahal Chawki, mais aussi Benamar Zenasni, vice-président chargé de l'activité commercialisation, Abdelwahab Abdelaziz, directeur exécutif, Aït El Hocine Mouloud, directeur technique des activités commerciales, Hassani Mustapha, directeur de l'activité Amont et d'autres sont inculpés pour le délit de « complicité dans la passation de contrat en violation avec la réglementation des marchés publics dans le but d'octroyer des avantages injustifiés ». Rappelons que cette affaire remonte à août 2009, lorsque les officiers de la police judiciaire du département de renseignement et de sécurité (DRS) ont ouvert une enquête sur trois marchés conclus de gré à gré par Sonatrach avec le bureau d'études privé CAD pour le réaménagement du siège de Ghermoul, avec Spa Algeria Saipem Contracting (filiale de l'italienne Saipem) pour la réalisation du lot 3 du gazoduc GK3, et avec Contel Funkwerk (société allemande) pour l'achat d'équipements de télésurveillance et de protection électronique. Le procès qui s'annonce explosif devra mettre la lumière sur les mécanismes de gestion qui ont caractérisé Sonatrach depuis des années. Le poids des absents sera certainement évoqué par la défense.