|
|
Envoyer à un ami |
Version à imprimer |
Version en PDF
Oued Tlelat: Des portables et des accessoires de contrebande saisis
par K. Assia
Un
lot de portables et d'accessoires de contrebande a été saisi avant-hier, par
les éléments de la brigade mobile des douanes Oran extérieur, selon des sources
à la direction régionale des Douanes d'Oran. C'est au cours d'une embuscade
tendue sur l'autoroute Est-Ouest, précisément à hauteur de la localité de Oued Tlélat, que les douaniers ont intercepté un véhicule de
marque ?Peugeot Expert' avec à son bord trois personnes. Celui-ci en provenance
d'Alger a été soumis à une vaste fouille qui a donné ses fruits. Les douaniers
ont découvert 190 portables, 190 chargeurs, 175 kits mains libres, 80 pochettes
et 190 batteries de différentes marques. En effet, les occupants n'avaient
aucune facture attestant l'achat de cette marchandise ce qui vient renforcer
les soupçons des douaniers. Il s'agit bel et bien de produits de contrebande et
dont la valeur dépasse les 46 millions de centimes, celle du véhicule est de
150 millions de centimes. Ainsi et en application de l'ordonnance 05-06 les
douaniers ont saisi les portables et le véhicule. La loi prévoit une amende
égale à 10 fois la valeur de la marchandise saisie. Ces produits sont souvent
confisqués lors de contrôles effectués, au port d'Oran et à l'aéroport d'Es-Sénia. Les voyageurs dissimulent le plus souvent ces
portables dans leurs bagages et refusent de les déclarer lors des formalités
d'usage, d'où le recours à l'application de la réglementation douanière,
explique-t-on. Celle-ci prévoit la saisie de toute la marchandise. Ces
marchandises saisies sont à caractère commercial et par conséquent
l'importation de ces portables est soumise à une réglementation exigeant une
autorisation délivrée par les services compétents. Le code des douanes précise,
en effet, le seuil autorisé à l'importation pour le cas du voyageur. Passé ce
seuil, des droits de douane sont perçus sur la marchandise importée.
| |
|