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La polémique entre les architectes enfle

par Abdelkrim Zerzouri

Nullement convaincus par les arguments avancés par le conseiller juridique de l'Ordre national des architectes algériens (ONAA), M. Méziane, architecte et juriste de sont état, les enseignants-architectes sont encore montés au créneau pour dénoncer dans le fond et dans la forme leur radiation du tableau national des architectes à la suite d'une résolution de le CNOAA portant n° 007 et adoptée le 29 mars dernier à l'unanimité. Des représentants du collectif des enseignants-architectes ont dénoncé dans une correspondance transmise à notre rédaction la lecture « erronée » des textes réglementaires ayant servi d'alibi pour les radier du tableau national des architectes. « L'article 44 de l'ordonnance n° 06 ? 03 nous donne le droit d'exercer à titre privé, c'est-à-dire d'être employeur et non pas salarié dans un bureau d'études, vu que la loi interdit d'être fonctionnaire et salarié en même temps dans une autre structure », persistent et signent des représentants du collectif des enseignants-architectes. Ces derniers soutiennent aussi, contrairement à ce qui a été avancé par le conseiller juridique de l'ONAA, que les textes d'application de l'ordonnance en question portant statut général de la Fonction publique existent bel et bien. « Ce droit d'ouvrir un cabinet d'architecture a été confirmé tout d'abord après l'adoption de la loi n° 06-12 du 14 novembre 2006, ensuite par le décret exécutif n° 08-130 du 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur qui confirme dans son article 12 le droit des enseignants chercheurs a avoir une activité lucrative à titre privé dans leur spécialité en se référant à l'ordonnance de 2006. Mieux encore, explique-t-on, cet article précise aussi les conditions de l'exercice à titre privé, en interdisant aux enseignants exerçant cette activité de faire des heures supplémentaires et d'avoir des postes de responsabilité à l'administration de l'université, tels que chef de département, doyen, recteur, et autre responsabilité qui requiert une présence permanente. Quant à l'obligation professionnelle qui n'est pas ou ne peut être assumée dans le cas des architectes occupés par d'autres soucis d'enseignement, comme l'a suggéré M. Méziane dans notre article paru dans l'édition de jeudi dernier, on objectera que « la charge horaire d'un enseignant universitaire est de 9 heures par semaine, ce qui lui donne largement le temps d'honorer ses engagements professionnels ». Les enseignants-architectes estiment tout bonnement qu'il s'agit là d'un « dépassement dangereux et d'un abus de pouvoir d'un organisme dont le rôle premier est de défendre la profession dans le respect de la législation en vigueur et certainement pas de faire le gendarme zélé en se considérant au dessus des lois de notre pays ». Le litige n'est pas près de connaître son épilogue. On peut même aller jusqu'à laver le linge sale en public ?! Les enseignants-architectes défient l'ONAA de publier le tableau national de l'ordre des architectes dans la presse nationale, alors que des membres de l'ONAA laissent entendre que la profession a été ternie par des agissements nuisibles qui ont eu cours ces derniers temps, lorsque l'ONAA avait deux ailes et qu'il distribuaient, chacune des ailes agissant pour son compte, des agréments aux quatre vents. « L'assainissement du tableau national de l'ordre des architectes est d'une nécessité impérative, on doit apurer une situation trouble (ndlr, avec un ONAA à deux ailes) qui a permis à n'importe qui de figurer sur le tableau en question », lâche-t-on, non sans jeter un pavé dans la mare et affirmer que « des agréments portant double numérotation » sont en circulation et que d'autres étrangers en possession d'agréments « précaires et révocables » n'ont jamais été inquiétés jusqu'à présent. « D'où l'exigence d'une vérification globale des architectes inscrits sur le tableau national, et la radiation conséquente de noms ne remplissant pas les conditions d'exercice », nous a-t-on confié. Et puis, comme la radiation du tableau national des architectes est une affaire qui relève des seules prérogatives du ministère de l'Habitat et l'Urbanisme, des pouvoirs publics donc, on pourrait croire que le secteur de la santé, où le travail complémentaire dans le secteur privé a été annulé, a donné l'exemple en sonnant le glas pour la double vacation. Bien sûr, dans le cas où la radiation des enseignants-architectes venait à se confirmer.