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TLEMCEN: Cap sur la célérité de traitement des affaires judiciaires

par Khaled Boumediene

Célérité et qualité de la justice, tel pourrait être le crédo de la cour de justice de Tlemcen, qui mène une véritable course contre la montre pour le traitement des affaires civiles, pénales et criminelles, notamment au regard des délais, dans l'unique souci d'assurer un procès équitable, avec ce que cela suppose de loyauté, d'efficacité, d'effectivité. Grâce à la modernisation de la gestion des ressources humaines par la formation continue des magistrats et des professionnels du droit, la modernisation de ses structures judiciaires et administratives par la réforme des juridictions, des lieux de détention, ainsi que la modernisation des procédures judiciaires par l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication, cette institution judiciaire a fait des progrès notables dans le fonctionnement des activités judiciaires. Il faut souligner que les mesures prises par le procureur général El-Bey Bénali, et le président de la cour, Belabiad Mohammed, ont grandement facilité la tâche aux citoyens en quête de documents administratifs et judiciaires. Ces derniers peuvent désormais retirer leurs documents tous les jours de la semaine, y compris les week-ends (durant les rentrées scolaires) auprès des tribunaux et cour de justice. Des agents de permanence assurent le service, délivrent les extraits de casier judiciaire et les certificats de nationalité et ce, conformément aux instructions du ministre de la Justice, garde des Sceaux, Tayeb Louh. Des prestations rares que les administrations ne donnent pas souvent. En recourant aux opérations informatisées, la cour de Tlemcen a réduit de moitié le nombre de fréquentations des citoyens dans les tribunaux et au niveau de la cour de Tlemcen. Rappelons dans ce cadre, qu'un site du ministère de la Justice a été mis au service des citoyens pour pouvoir demander et imprimer leurs propres documents judiciaires avec une signature automatique informatisée, notamment en ce qui concerne ces deux documents indispensables à la constitution de dossiers administratifs. Ces solutions réalistes considérées comme une véritable révolution dans l'administration judiciaire algérienne, ont permis, selon le procureur général près de la cour de Tlemcen, El-Bey Benali, de mettre en œuvre une justice efficace et de qualité, et d'assurer une bonne gouvernance judiciaire, qui est selon lui, l'un des principaux enjeux des pouvoirs publics dans l'administration et la normalisation des services publics de la justice de demain. Elles ont aussi permis de lutter efficacement contre les lenteurs rencontrées trop souvent auparavant dans les délivrances des documents judiciaires et administratifs. En outre, l'on peut dire qu'à travers l'usage de nouvelles techniques dans les procédures judiciaires, l'informatisation et la dématérialisation des actes de procédure et de leur sécurisation, par l'introduction des technologies de l'information et de la communication, l'administration de la justice vient de jeter les bases d'une meilleure qualité dans le fonctionnement de l'appareil judiciaire. ?'Notre objectif est d'arriver à un traitement managérial et aussi qualitatif des dossiers et des actes judiciaires par voie électronique, ainsi qu'à la résorption du contentieux devant nos juridictions, en vue d'une bonne visibilité de la justice de proximité et de la célérité du procès au profit des différents acteurs de la justice'', a notamment souligné le procureur général de Tlemcen, et de préciser que : ?'Le secteur de la justice se distingue aujourd'hui par des standards de qualité lui permettant de remplir sa mission dans l'intérêt le mieux compris des justiciables''. La réforme de la justice amorcée par le président de la République, Abdelaziz Bouteflika, depuis 2001, a en outre permis une meilleure organisation judiciaire et une adaptation du cadre judiciaire algérien aux nécessités d'une économie de marché. Cette réforme a permis à l'institution judiciaire de se doter de magistrats qualifiés, de très niveau de compétence, et d'une capacité administrative et technique capable d'évaluer et de mettre en œuvre rapidement des décisions de justice. Par ailleurs, la cour de justice connaît, cette année, une activité judiciaire intense au niveau des chambres pénales, civiles et le tribunal criminel, en vue d'activer avec célérité le traitement des affaires inscrites. A titre d'exemple, cette année, pas moins de trois sessions criminelles ont été programmées. Selon le procureur-adjoint près la cour de Tlemcen, Djouadi Abdennacer, la troisième session criminelle en cours du 8 novembre au 16 décembre 2015, traitera pas moins de 62 affaires dont trente-quatre affaires liées aux drogues, séquestrations, vols, homicides, agressions mais aussi de mœurs (viols). Djouadi Abdennacer a précisé que 10 affaires sont liées aux homicides, 16 aux drogues et stupéfiants, 6 aux viols sur mineurs, et deux aux kidnappings. Il est à noter que le nombre des détenus s'élève à 91; l'on compte aussi 18 mis en liberté provisoire et 40 individus en fuite.